Termes et conditions

Les conditions générales régissent la relation entre le client et Rose du Temps Passé et constituent une partie intégrante de chaque contrat.

 

Commande

Toutes les commandes, même celles sans signature originale, sont contraignantes.

 

Prix

Tous les prix des produits Rose du Temps Passé sont fermes ; toute réservation est susceptible d'être modifiée sans préavis.

• Tous les prix unitaires sont en CHF

La société Rose du Temps Passé n'est pas soumise à la TVA.

 

Conditions de paiement

Le paiement est dû dans les 10 jours suivant la date de facturation, net. Pour les commandes supérieures à 1 000 CHF, nous nous réservons le droit d’exiger un acompte de 2/3 du prix d’achat.

 

Livraison

Les frais d'expédition et d'emballage seront facturés séparément. Les retards de livraison ne donnent droit ni à une indemnisation ni à un droit de rétractation. Les réclamations ne seront prises en compte que dans les 10 jours suivant la réception de la marchandise. Pour les livraisons à l'étranger avec des taux de change différents, les frais de transaction sont à la charge du client.

 

Annulation de commande

En cas d'annulation d'une commande, les frais d'expédition et de retour sont à la charge du client. Rose du Temps Passé facture des frais de traitement de 10 % pour toute annulation. Pour les annulations de produits personnalisés (par exemple, impression de logo), le client est responsable de tous les coûts liés aux matériaux déjà utilisés. De plus, Rose du Temps Passé facture des frais de traitement de 10 % sur l'ensemble des coûts de traitement. En cas d'annulation d'une commande, les frais d'expédition et de retour sont à la charge du client.

 

Réserve de propriété

Jusqu'au paiement intégral du prix d'achat, incluant les frais de relance et les intérêts de retard, la propriété des produits reste acquise à Rose du Temps Passé. Ce droit de propriété peut être exercé à tout moment devant le tribunal compétent.

 

Responsabilité

Rose du Temps Passé ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement d'une utilisation incorrecte, d'un dysfonctionnement ou d'une panne des produits.

 

Autres dispositions

Les accords verbaux ne sont contraignants que s’ils sont confirmés par écrit par Rose du Temps Passé. À défaut, les dispositions du Code des obligations suisse s’appliquent.

 

Juridiction

Pour tout litige découlant du présent contrat, les parties conviennent que le tribunal de Thoune sera seul compétent. Le droit suisse sera applicable.

Thiérachern, le 5 décembre 2025

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